Marque expirée - Marque en non vigueur

CHAIS D'OEUVRE
CHATEAU REVA GFA

Numéro de dépôt :
3434220
Date de dépôt :
13/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
13/06/2016
CHAIS D\'OEUVRE de CHATEAU REVA

Présentation de la marque CHAIS D'OEUVRE

Déposée le 13 juin 2006 par CHATEAU REVATODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « CHAIS D'OEUVRE »

Le déposant est CHATEAU REVATODO domicilié(e) 1833 RTE DE BAGNOLS,83920 LA MOTTE - 83920 - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 086 023 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHATEAU REVA domicilié(e) 1833 RTE DE BAGNOLS,83920 LA MOTTE - 83920 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAIS D'OEUVRE est expirée depuis le 13 juin 2016.

CHATEAU REVA a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU RÊVA


CHATEAU REVA GFA - 1833 RTE DE BAGNOLS,83920 LA MOTTE - 83920 - France - SIREN 408086023


CHATEAU REVA - 1833 RTE DE BAGNOLS,83920 LA MOTTE - 83920 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-46

Publication - Publication le 21 juil. 2006 au BOPI 2006-29

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins.